Mentions légales

Mentions légales

Le site www.santonscavassefery.fr est administré par :

SEVERINE FERY

- Siren : 527.654.891 RM 84

- Code APE : 2341Z

- Adresse: 290 AVENUE MARECHAL LECLERC 84120 PERTUIS

- Téléphone: 06 50 64 15 98

- Adresse mail: santonseverinefery@gmail.com

 

1 - Propriété Intellectuelle

 - Tous les éléments constitutifs du site (photos, images graphiques, logos, animations, éléments modélisés…), ainsi que les éléments technologiques (back-office d'administration, services proposés...) sont protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de SANTONS SEVERINE FERY

 - Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.  Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d'un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du "inline linking" et du "framing"...). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quelque soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.

 Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, veuillez nous contacter  avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu.

 

 2 - Statut des contenus

 Les contenus du site publié ont été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n'est diffusé sur celui-ci. En outre, il ne présente aucun caractère pouvant être considéré comme "publicité trompeuse" au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

 

 3 - Informatique et Libertés

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web a fait l'objet d'une déclaration en tant que tel sous le N° 1122099 Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mail via le formulaire contact ou par courrier à l'adresse suivante: SANTONS SEVERINE FERY,  75 rue de airs, 84120 pertuis

 

4 - Hébergement

 Notre site est hébergé sur 1&1.

 

5 - Contact

 Vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact sur le site.

  

6 - Editeur du site

Le site est édité sous le CMS Prestashop

 

7 - Crédit photo

Le crédit photo du site est assuré par SEVERINE FERY.